Mentions
Légales
Dernière mise à jour : Mai 2024
1. Éditeur du Site
Dénomination sociale STMM Mayotte
Siège social Quai Ballou, Port de Longoni, Mayotte
Capital Social 38 000 €
N° SIRET 504 456 252 00023
Contact contact@stmm-mayotte.com
Directeur de publication Direction STMM
2. Création du Site
Le site internet a été conçu et réalisé par :
Artisan Digital
Site web : artisan-digital-conceptionweb.fr
3. Hébergement
Le site est hébergé par :
LWS (Ligne Web Services)
10 rue Penthièvre
75008 Paris, France
Site web : www.lws.fr
4. Propriété Intellectuelle
La structure générale ainsi que les textes, images animées ou non, son savoir-faire et tous les autres éléments composant le site sont la propriété exclusive de STMM Mayotte.
Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque personne que ce soit, sans l'autorisation expresse de l'éditeur est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
5. Droit Applicable
Le présent site est régi par les lois françaises. En cas de litige, les tribunaux de Mayotte seront seuls compétents.